Déposée le 10 mai 2004 par la société PROTEC SNC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « VITAL protec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est la société PROTEC SNC domicilié(e) 7, rue Notre Dame,49270 LE FUILET - 49270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 085 880 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROTEC domicilié(e) 7, rue Notre Dame,49270 LE FUILET - 49270 - France.
La marque VITAL protec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAL protec est expirée depuis le 10 mai 2014.
PROTEC SNC a également déposé les autres marques suivantes : CAMPAGRI , Campa® , JARDY
PROTEC SNC - 7, rue Notre Dame,49270 LE FUILET - 49270 - France - SIREN 451085880
PROTEC - 7, rue Notre Dame,49270 LE FUILET - 49270 - France
Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431681 - Publication au BOPI 2006-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Sandales. Peignoirs. Serviettes de bain en matières textiles. Lunettes de piscine.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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